Assurance accidents corporels

Assurance accidents corporels : quand personne n’est responsable

La responsabilité civile indemnise les victimes d’un dommage dont quelqu’un répond. Mais une grande partie des accidents de la vie n’a pas de responsable : une chute à ski, un faux mouvement au football, un accident domestique. Dans ces cas, aucune RC ne joue, et la mutuelle ne couvre qu’une partie des frais.

Une assurance accidents corporels répond précisément à cela. C’est une assurance « anti-malchance » : elle intervient même lorsque l’assuré est en tort, et sans qu’il faille identifier un responsable.

Ce qu’elle couvre

• Le décès à la suite d’un accident.
• L’invalidité permanente à la suite d’un accident et, selon la formule, d’une maladie.
• L’incapacité temporaire totale de travail, c’est-à-dire la perte de revenus pendant l’arrêt.
• Les frais médicaux complémentaires à l’intervention de la mutuelle.

À qui elle s’adresse

• Les professions exposées : plongeurs, agents de sécurité, militaires, métiers en hauteur.
• Les sportifs amateurs pratiquant une discipline à risque : football, escalade, parapente, motocyclisme. Le contrat d’un club couvre souvent le temps de l’entraînement ou du match, pas le reste.
• Les organisateurs de manifestations sportives et les sportifs professionnels.
• Les personnes séjournant temporairement dans une zone à risque.

Les exclusions habituelles

Ne sont pas couverts les sinistres liés à l’alcool, aux stupéfiants et aux produits dopants, les maladies préexistantes et les faits intentionnels. Ces exclusions sont standard ; ce qui varie d’une compagnie à l’autre, ce sont les disciplines sportives acceptées et les plafonds.

Ce qu’elle ne remplace pas

Elle ne remplace ni la mutuelle ni l’assurance hospitalisation, qui restent le socle des frais médicaux. Elle ne remplace pas non plus la RC familiale, qui couvre les dommages que vous causez à autrui. Elle comble un troisième espace : vos propres dommages corporels, sans responsable.

Pour un club sportif, une partie de ces garanties figure déjà dans le contrat collectif : la page assurance club sportif précise ce qui est couvert pour les pratiquants et les bénévoles. Voyez aussi l’assurance maladie grave si votre préoccupation porte sur la maladie plutôt que sur l’accident.

Dites-nous votre activité professionnelle, les sports pratiqués et les capitaux souhaités : nous comparons les formules et vérifions que votre discipline est bien acceptée. Demandez votre offre.

Les deux chiffres qui comptent

Le capital invalidité. C’est lui qui fait la valeur du contrat. L’indemnité se calcule en appliquant au capital le taux d’invalidité constaté : un capital de 100 000 € et un taux de 15 % donnent 15 000 €. Or beaucoup de séquelles durables — un genou, une épaule, une main — se situent précisément dans ces taux modestes. Un capital trop faible rend le contrat symbolique.

Le barème utilisé. Le taux ne se négocie pas : il découle d’un barème médical mentionné aux conditions. Vérifiez lequel, et si le contrat prévoit un seuil d’intervention en dessous duquel rien n’est versé.

Vie privée, vie professionnelle, ou les deux

C’est le second choix structurant. Un salarié est déjà couvert pendant son travail et sur le trajet par l’assurance accidents du travail de son employeur : son besoin porte sur la vie privée. Un indépendant n’a pas cette protection et a intérêt à une couverture vingt-quatre heures sur vingt-quatre, comme le prévoient les contrats décrits sur notre page assurance de personnes pour les entreprises.

Déclarez enfin les sports pratiqués, même occasionnellement. Une discipline non déclarée est une discipline non couverte. Voyez aussi l’assurance maladie grave pour le volet maladie.