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rc après livraison

Assurance RC Après Livraison

Votre travail est terminé, la facture est payée, et c’est précisément là que le problème apparaît. Une soudure qui lâche six mois plus tard, une pièce défectueuse qui endommage la machine du client, une installation qui provoque un dégât des eaux : la RC exploitation ne joue plus, parce qu’elle s’arrête à la livraison. La RC après livraison prend le relais.

Ce qu’elle couvre

  • les dommages corporels et matériels causés à des tiers par le produit livré ou le travail achevé ;
  • les dommages immatériels consécutifs subis par le client : arrêt de production, perte d’exploitation, frais de remplacement ;
  • les frais de défense en cas de mise en cause.

Ce qu’elle ne couvre pas

Le remplacement ou la réparation du produit défectueux lui-même. C’est une distinction qui surprend souvent : l’assurance indemnise les dégâts que votre produit a causés, pas votre produit. La reprise du travail mal exécuté reste à votre charge — ou relève d’une garantie contractuelle distincte.

AVANTAGES

 

Z

Garantie des défauts lors de l’installation ou l’exécution (extension sous certaines conditions).

Un exemple concret

Vous êtes installateur en chauffage. Six semaines après la mise en service, un raccord cède pendant la nuit. Le plancher, la cuisine et le mobilier du client sont détruits, et le commerce installé au rez-de-chaussée reste fermé trois jours. La RC après livraison prend en charge les dégâts au bâtiment et au mobilier ainsi que la perte d’exploitation du commerçant ; le raccord et la main-d’œuvre pour le remplacer restent pour vous.

Qui devrait y regarder de près

Tous les métiers où l’ouvrage continue à vivre après le passage de l’entreprise : installateurs, électriciens, chauffagistes, menuisiers, garagistes, fabricants, transformateurs, importateurs et distributeurs. Un importateur, notamment, endosse en droit belge la responsabilité du producteur pour les produits qu’il met sur le marché européen.

Deux clauses à vérifier

La durée de la couverture après la fin du chantier ou après la livraison, et la portée territoriale — un produit exporté hors d’Europe demande presque toujours une adaptation. Pour le secteur de la construction, la garantie se combine avec la RC décennale, qui est obligatoire.

Multi-Risk Insurance est un courtier indépendant inscrit auprès de la FSMA. Nous analysons votre activité réelle — pas seulement votre code NACE — et nous vous remettons une comparaison écrite. Demandez une offre.

Trois exclusions à connaître

  • Le produit lui-même : la RC après livraison couvre les dommages causés par le produit, pas son remplacement ni sa réparation.
  • Les frais de retrait (rappel de lots défectueux) : ils ne sont couverts que si une extension le prévoit.
  • L’exportation vers l’Amérique du Nord : elle est souvent exclue ou soumise à des conditions particulières. Signalez-la dès la demande d’offre.

Les garanties, franchises et plafonds évoluent et varient d’une compagnie à l’autre : ils sont confirmés dans l’offre. Pour une étude de votre situation, contactez-nous.